Norme IFRS 15 – Produits des activités ordinaires : explications

Si vous cherchez un article qui explique simplement la norme IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients , vous êtes au bon endroit.

Cette norme, édictée par l’International Accounting Standards Board (IASB), est fondamentale dans le monde des IFRS et de la comptabilité internationale. Elle établit comment et quand une entreprise doit reconnaître le revenu provenant de ses contrats avec les clients.

Objectif de l’IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients

Histoire de la norme IFRS 15

L’IFRS 15  a été publiée en mai 2014 par l’IASB et elle est en vigueur depuis le 1er janvier 2018. Elle a été introduite pour remplacer les normes IAS 18 « Produits des activités ordinaires » et IAS 11 « Contrats de construction », ainsi que plusieurs interprétations liées.

Objectif de IFRS 15

L’objectif principal de l’IFRS 15 est de standardiser la manière dont les entreprises reconnaissent le revenu dans leurs états financiers.

Avant l’introduction de l’IFRS 15, il existait diverses normes et interprétations qui s’appliquaient de manière incohérente et souvent complexe. L’IFRS 15 fournit un cadre robuste et cohérent pour la reconnaissance des revenus, qui est applicable à presque toutes les industries et tous les types de transactions.

Principes fondamentaux de l’IFRS 15

L’IFRS 15 repose sur un principe fondamental qui exige que les entreprises reconnaissent le revenu de manière à refléter le transfert de biens ou de services promis à leurs clients en contrepartie de la considération à laquelle l’entreprise s’attend en échange de ces biens ou services.

Pour y parvenir, l’IFRS 15 établit un modèle à cinq étapes pour la reconnaissance du chiffre d’affaires.

Les 5 étapes de la reconnaissance du revenu selon la norme IFRS 15

Étape 1 : Identifier les contrats avec un client

L’entreprise doit déterminer s’il existe un contrat avec un client, et si oui, évaluer les termes et les conditions du contrat.

Étape 2 : Identifier les obligations de performance distinctes dans le contrat

L’entreprise doit identifier les obligations de performance distinctes contenues dans le contrat. Une obligation de performance est considérée comme distincte si le client peut bénéficier de cette obligation de manière distincte ou avec d’autres ressources disponibles pour le client.

Étape 3 : Déterminer le prix de transaction

Le prix de transaction est le montant de la contrepartie à laquelle l’entreprise s’attend en échange du transfert des biens ou services promis au client. L’entreprise doit déterminer le prix de transaction en tenant compte des remises, rabais et autres ajustements qui pourraient réduire le montant total de la contrepartie.

Étape 4 : Allouer le prix de transaction aux obligations de performance dans le contrat

L’entreprise doit allouer le prix de transaction aux obligations de performance identifiées dans le contrat, en fonction de la juste valeur de chaque obligation. Si le prix de transaction ne peut pas être entièrement alloué à une obligation distincte, l’entreprise doit affecter le montant restant à une ou plusieurs autres obligations.

Étape 5 : Reconnaître le revenu lorsque l’entreprise satisfait une obligation de performance

Le revenu est reconnu lorsque (ou au fur et à mesure que) l’entreprise satisfait une obligation de performance distincte. Cela se produit généralement lorsque les biens ou services sont transférés au client et que le client en a le contrôle.

Reconnaissance du revenu et obligation de performance selon la norme IFRS 15

La reconnaissance du revenu sous l’IFRS 15 repose sur l’obligation de performance. Une obligation de performance peut être un bien ou un service distinct qu’une entreprise doit fournir à ses clients. Le revenu est reconnu lorsque ces biens ou services sont transférés au client.

Il convient de noter que le moment et le montant du revenu reconnu peuvent être affectés par divers facteurs, tels que les modalités de paiement, les remises, les droits de retour, les garanties et d’autres éléments qui peuvent être inclus dans un contrat.

Les défis relatifs à la mise en place de l’IFRS 15

La mise en place de l’IFRS 15 lors d’une conversion d’états financiers en norme IFRS peut présenter certains défis pour les entreprises. Voici quelques-uns des principaux défis :

1. Identification des contrats et obligations de performance

Les entreprises doivent mettre en place des systèmes et des processus pour identifier et évaluer les contrats et les obligations de performance distinctes.

2. Allocation du prix de transaction

L’allocation du prix de transaction aux obligations de performance peut être complexe, en particulier lorsque des contrats comprennent plusieurs obligations ou des remises conditionnelles.

3. Changements dans les systèmes comptables et les contrôles internes

L’application de l’IFRS 15 peut nécessiter des ajustements dans les systèmes comptables et les contrôles internes des entreprises, afin de garantir une reconnaissance adéquate et précise des revenus.

4. Formation et sensibilisation du personnel

Les entreprises doivent former leur personnel sur les principes et les exigences de l’IFRS 15, afin de garantir une mise en œuvre correcte et cohérente de la norme.

Les avantages de l’IFRS 15

Malgré les défis évoqués précédemment, l’IFRS 15 offre plusieurs avantages aux entreprises :

1. Cohérence et comparabilité

L’IFRS 15 permet une reconnaissance cohérente des revenus, ce qui facilite la comparaison entre les entreprises et les industries.

2. Transparence accrue

L’IFRS 15 exige une divulgation plus détaillée sur la reconnaissance des revenus, ce qui permet aux investisseurs et aux parties prenantes de mieux comprendre les revenus et la performance financière d’une entreprise.

3. Meilleure adéquation des revenus et des coûts

L’IFRS 15 favorise l’alignement des revenus et des coûts associés, ce qui peut améliorer la pertinence des informations financières.

4. Prise en compte des évolutions du marché

L’IFRS 15 prend en compte les développements récents du marché, tels que les contrats à long terme, les contrats multiples et les arrangements complexes de tarification.

Question réponses sur IFRS 15

Quelle est la différence entre l’IAS 18 et l’IFRS 15 ?

L’IAS 18 et l’IFRS 15 traitent toutes deux de la reconnaissance des revenus, mais l’IFRS 15 fournit un cadre plus robuste et cohérent. L’IAS 18 contenait moins de directives détaillées, ce qui pouvait entraîner des pratiques de reconnaissance des revenus incohérentes.

Quand l’IFRS 15 doit-elle être appliquée ?

L’IFRS 15 doit être appliquée pour les exercices commençant à partir du 1er janvier 2018.

Quel est l’impact de l’IFRS 15 sur les rapports financiers ?

L’IFRS 15 peut avoir un impact significatif sur le moment et le montant du revenu reconnu par une entreprise. Cela peut affecter de nombreux autres éléments des états financiers, tels que les bénéfices, les actifs et les passifs.

Conclusion

En conclusion, l’IFRS 15 est une norme importante qui a standardisé la manière dont les entreprises reconnaissent les revenus provenant de leurs contrats avec les clients. Bien que sa mise en œuvre puisse présenter des défis, elle apporte une plus grande cohérence, transparence et pertinence aux états financiers des entreprises.

Bien évidemment, cet article est une simplification de la norme IFRS 15 et ne couvre pas tous les détails et nuances. Vous pouvez consulter les experts de Karpeo pour comprendre l’impact complet de la norme IFRS 15 sur votre entreprise